Exigences relatives à la connaissance du
processus et des fonctions de la planification financière.
Sujets et niveaux de compétence
B.2.d. ASSURANCE-MALADIE (Sections 28 -
30)
28. Analyse
des besoins
Niveau
A.
Exposition
2.0
B.
Objectifs
2.0
C.
Collecte de données
2.0
D.
Stratégies
2.0
E.
Mise en œuvre
2.0
29. Types et
caractéristiques des régimes
Niveau
A.
Assurance-maladie
supplémentaire
2.0
B.
Soins médicaux,
dentaires, de la vue
2.0
C.
Hors du Canada
2.0
D.
Soins de longue
durée
2.0
E.
Maladie grave
2.0
F.
Régime provincial
d'assurance-maladie
2.0
G.
Assurance-maladie
de groupe
2.0
30. Imposition
des régimes
Niveau
A.
Imposition des
régimes provinciaux d'assurance-maladie
2.0
B.
Imposition des
régimes de soins médicaux ou dentaires
2.0
B.2.e. ASSURANCES I.A.R.D. (Sections 31
- 33)
31. Analyse
des besoins
Niveau
A.
Exposition
2.0
B.
Objectifs
2.0
C.
Collecte de données
2.0
D.
Stratégies
2.0
E.
Mise en œuvre
2.0
32. Types de
régimes
Niveau
i.
Automobile
A. Assurance des biens
B. Responsabilité civile
C. Protection contre les blessures de première partie
1.0
1.0
1.0
ii.
Propriétaires
occupants
A. Habitation
B. Biens personnels
C. Responsabilité civile
1.0
1.0
1.0
iii.
Autres
polices d'assurance de biens et de responsabilité civile
A. Commercial
B. Professionnel
C. Autres assurances de personnes (responsabilité civile
complémentaire, etc.)
Considérations
matrimoniales - deuxième mariage et suivant
2.0
H.
" Wills Variation
Act "
2.0
I.
Décès sans testament
3.0
J.
Tutelle des enfants
2.0
K.
Curateur public
2.0
38. Homologation
Niveau
A.
Minimisation des
frais
2.0
B.
Nominations en
dehors du testament (REER, assurance-vie, propriété conjointe)
2.0
39. Imposition
d'un patrimoine américain
Niveau
A.
Impôt successoral
1.0
B.
Taxe sur les gains
en capital
1.0
40.
Utilisation de l'assurance-vie dans la planification successorale
2.0
41.
Procurations / Testaments biologiques / Directives de
santé
2.0
B.4. DROIT DE LA FAMILLE (Sections 42 -
45)
42.
Lois sur les biens maritaux
2.0
43.
Lois sur les pensions alimentaires pour enfants ou personnes
à charge
2.0
44.
Exécution des ordonnances alimentaires
2.0
45.
Unions de fait
2.0
B.5. PLANIFICATION DE LA RETRAITE (Sections
46 - 52)
46. Analyse
des besoins à la retraite
Niveau
A.
Détermination des
objectifs
3.0
B.
Calcul des fonds
actuellement disponibles pour la retraite
3.0
C.
Calcul des fonds
supplémentaires nécessaires pour atteindre les objectifs
3.0
47. Régimes
gouvernementaux
Niveau
i.
RPC
/ RRQ
A. Niveaux de contribution
B. Prestations de retraite
1. Anticipées, normales, retardées
2. Cession des prestations entre époux
C. Prestations d'invalidité
D. Prestations de survivant
E. Prestations de décès
F. Traitement fiscal des contributions et prestations
3.0
3.0
3.0
3.0
3.0
3.0
3.0
3.0
ii.
Sécurité
de la vieillesse (SV)
G. Admissibilité / Montant des prestations
H. SRG / Allocation de conjoint
I. Traitement fiscal des prestations
3.0
3.0
3.0
48. Régimes
de pension agréés
Niveau
i.
À
prestation déterminée
A. Définition
B. Calcul des prestations
C. Contributions
1. Employeur
2. Employé
3. Droit à déduction fiscale
D. Retraite anticipée
E. Options à la résiliation
1. Rente différée
2. Valeur de rachat
F. Options relatives au revenu de retraite
G. Prestations de décès avant ou après la retraite
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
ii.
À
cotisations déterminées
A. Définition
B. Projection du revenu de pension
C. Contribution
1. Employeur
2. Employé
3. Droit à déduction fiscale
D. Options relatives au revenu de retraite
E. Prestations de décès avant ou après la retraite
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
2.0
iii.
Choix
entre un régime à prestations ou cotisations déterminées
A. Montant de la pension
B. Risque (investissement, inflation, taux d'intérêt)
C. Contrôle
D. Âge
2.0
2.0
2.0
2.0
49. Régimes
de retraite individuels
Niveau
A.
Opportunité, avantages
et inconvénients
2.0
52. A. 3.0 B. 3.0 C. 3.0 D. 3.0
50. Régimes
de retraite à participation différée aux bénéfices
Niveau
A.
Opportunité, avantages
et inconvénients
2.0
51. Régimes
enregistrés d'épargne-retraite (REER)
Niveau
A.
Plafond de cotisation
et droits à cotisation
3.0
B.
Facteurs d'équivalence
2.0
C.
Déductibilité et
reports en avant
3.0
D.
REER de conjoint
3.0
E.
Contributions versées
en trop et cotisations excédentaires
3.0
F.
Désignation du
bénéficiaire
3.0
G.
Régimes autogérés
3.0
H.
Allocations de
retraite
3.0
I.
Répercussions fiscales
au décès
3.0
J.
Répercussions fiscales
d'un abandon
3.0
K.
REER collectifs
2.0
L.
Prêts hypothécaires
inversés
2.0
M.
Règle d'admissibilité
des placements
1. Teneur en éléments étrangers
2. Investissements non admissibles
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